• Accueil
  • Actualités
  • Agenda
  • Contact
Moirans-en-Montagne
  • Votre mairie
    • Votre mairie
      • Conseil Municipal
      • Comptes-rendus des séances du Conseil Municipal 2020-2026
      • Tarifs municipaux
      • Communauté de Communes Jura Sud – Terre d’Émeraude Communauté
      • Ludy – mascotte de Jura Sud
      • Bulletins municipaux
      • Nouveaux arrivants de l’Année 2019
    • Urbanisme
      • Plan local d’urbanisme
      • Délais d’instruction
      • Documents d’autorisation
      • Urbanisme
    • Services municipaux
      • Services techniques
      • Services administratifs
    • Démarches administratives
      • Naissance, PACS, mariage, décès
      • Attestation d’accueil
      • Autorisation de sortie du territoire
      • Carte d’électeur
      • Carte nationale d’identité
      • Passeport biométrique
      • Recensement citoyen
      • Recensement de la population
  • Vivre à Moirans-en-Montagne
    • Enfance et jeunesse
      • Petite enfance
      • Centre de loisirs Tom Pouce
      • Ecoles Publique et Privée
      • Collège
      • Lycée Professionnel du Bois
      • Haut Jura Sport Formation
    • Vie associative
      • Location de Salles
      • Annuaire des associations
      • Équipements Sportifs
    • Santé et Social
      • Maison de santé
      • Espace France Services
      • EHPAD
      • CCAS – Centre Communal d’Action Sociale
      • Logement Social
      • Résidence des Séniors
    • Annuaire des commerçants et artisans
    • S’installer à Moirans-en-Montagne
      • Eau potable
      • Service Assainissement
      • Services ordures ménagères et déchetteries
      • Numéros utiles
      • Lotissement les Cueilles
    • Plan de la commune
      • MOBIGO – Se déplacer
      • Plan de la ville
      • Rejoindre Moirans-en-Montagne
  • Sortir à Moirans-en-Montagne
    • Cinéma François Truffaut
    • Théâtre La Vache Qui Rue
    • Festival Idéklic
    • Médiathèque – Ludythèque
    • Musée du jouet
    • Noël au Pays du Jouet
  • Découvrir Moirans-en-Montagne
    • A voir / A faire
      • Randonnées et balades
      • Sept contes en balade
      • Pêche
      • Via Ferrata
      • Lac de Vouglans
      • Site archéologique de Villards d’Héria
      • Église Saint Nicolas
    • La commune de Moirans
      • Histoire de Moirans
      • Mairie
      • Label Station verte
      • Label Ville et Métiers d’Art
      • Office de Tourisme
      • Forêt communale
  • Plan de la ville
  • Photothèque
  • Actualités
  • Agenda
  • Mes démarches
  • Télécharger
  • Contact
Actualités
  • Arrêté des restrictions d’usages de l’eau du 21…
    Nouvel arrêté de restrictions des usages de l’eau en période…
Toutes les actualités

Conseil Municipal du 9 juin 2023 Liste des délibérations

Posted on 12 juin 2023

Conseil Municipal du 9 juin 2023 Liste des délibérations

Les événements à venir
  • FILLES – GARÇONS : TOUS ÉGAUX ? Le 3 octobre 2023
    Comme les années précédentes, une conférence ouverte aux parents comme aux professionnels…
    en savoir +
  • Loto Les Zalulumés le 07.10.2023 Le 7 octobre 2023
    en savoir +
Voir tous les événements >
  • Espace de téléchargement
  • Annuaire des associations
  • Suivez-nous sur Facebook
Vivre à Moirans-en-Montagne
  • Quartier
    de l'enfant
  • Lycée
    des arts du bois
  • Lac de Vouglans
  • Festival Idéklic
  • Parc naturel régional du Haut-Jura
  • Festival Ideklic
  • Jura Sud, Pays de l'enfant
  • Lycée des Arts du Bois
  • Musée du Jouet
  • Station Verte
  • Conseil départemental du Jura
  • Ville et Métiers d'Arts
Moirans-en-Montagne
2 Place Robert Monnier
39260 Moirans-en-Montagne
Tél. 03 84 42 01 58
Horaires d'ouverture de l'accueil : Du lundi au vendredi
de 10h00 à 12h00 et de 15h00 à 18h00 Permanence téléphonique : Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00
Connexion
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Publigo 2016
  • Station Verte
  • Jura Sud
  • Ville et Métiers d’Art
Moirans-en-Montagne
  • Votre mairie
    • Votre mairie
      • Conseil Municipal
      • Comptes-rendus des séances du Conseil Municipal 2020-2026
      • Tarifs municipaux
      • Communauté de Communes Jura Sud – Terre d’Émeraude Communauté
      • Ludy – mascotte de Jura Sud
      • Bulletins municipaux
      • Nouveaux arrivants de l’Année 2019
    • Urbanisme
      • Plan local d’urbanisme
      • Délais d’instruction
      • Documents d’autorisation
      • Urbanisme
    • Services municipaux
      • Services techniques
      • Services administratifs
    • Démarches administratives
      • Naissance, PACS, mariage, décès
      • Attestation d’accueil
      • Autorisation de sortie du territoire
      • Carte d’électeur
      • Carte nationale d’identité
      • Passeport biométrique
      • Recensement citoyen
      • Recensement de la population
  • Vivre à Moirans-en-Montagne
    • Enfance et jeunesse
      • Petite enfance
      • Centre de loisirs Tom Pouce
      • Ecoles Publique et Privée
      • Collège
      • Lycée Professionnel du Bois
      • Haut Jura Sport Formation
    • Vie associative
      • Location de Salles
      • Annuaire des associations
      • Équipements Sportifs
    • Santé et Social
      • Maison de santé
      • Espace France Services
      • EHPAD
      • CCAS – Centre Communal d’Action Sociale
      • Logement Social
      • Résidence des Séniors
    • Annuaire des commerçants et artisans
    • S’installer à Moirans-en-Montagne
      • Eau potable
      • Service Assainissement
      • Services ordures ménagères et déchetteries
      • Numéros utiles
      • Lotissement les Cueilles
    • Plan de la commune
      • MOBIGO – Se déplacer
      • Plan de la ville
      • Rejoindre Moirans-en-Montagne
  • Sortir à Moirans-en-Montagne
    • Cinéma François Truffaut
    • Théâtre La Vache Qui Rue
    • Festival Idéklic
    • Médiathèque – Ludythèque
    • Musée du jouet
    • Noël au Pays du Jouet
  • Découvrir Moirans-en-Montagne
    • A voir / A faire
      • Randonnées et balades
      • Sept contes en balade
      • Pêche
      • Via Ferrata
      • Lac de Vouglans
      • Site archéologique de Villards d’Héria
      • Église Saint Nicolas
    • La commune de Moirans
      • Histoire de Moirans
      • Mairie
      • Label Station verte
      • Label Ville et Métiers d’Art
      • Office de Tourisme
      • Forêt communale