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Enquête publique du Parc naturel régional du Haut Jura

En ce mois de novembre 2009, le Parc naturel régional du Haut Jura s'engage dans une nouvelle phase de la révision de sa charte : l'enquête publique.

Elle se tiendra du 16 novembre au 16 décembre 2009 dans bon nombre de mairies situées dans le périmètre du parc, dont Moirans-en-Montagne. Le public peut consulter les documents relatifs à cette charte aux heures d'ouverture de la mairie (du lundi au vendredi de 10h00 à 12h00 et de 15h00 à 18h00).

Une permanence se tiendra le vendredi 4 décembre 2009 de 9h00 à 12h00 en mairie de Moirans-en-Montagne. Le public sera accueilli par un commissaire-enquêteur, qui sera chargé de répondre aux questions sur ce projet de révision de charte et de consigner les avis et remarques du public sur un registre d'enquête publique.

Pour tout complément d'information, vous pouvez prendre connaissance du document suivant et consulter le site internet du Parc naturel régional du Haut Jura.

Parc naturel du Haut-Jura